Déposée le 15 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Promotion Animation Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « le bonheur en cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Promotion Animation Conseil domicilié(e) 197 chemin feuillat - 38540 - VALENCIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Promotion Animation Conseil domicilié(e) 197 chemin feuillat - 38540 - VALENCIN - France.
La marque le bonheur en cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bonheur en cuisine est expirée depuis le 15 juin 2020.
Société Promotion Animation Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Prestinox
Société Promotion Animation Conseil, sarl - 197 chemin feuillat - 38540 - VALENCIN - France
Société Promotion Animation Conseil - 197 chemin feuillat - 38540 - VALENCIN - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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